-1.jpg)
Mentions légales
ÉDITION
Directeur de la publication : NICOLETTA Julien
Ce site est édité par :
Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de VALBERG-BEUIL syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : Immeuble le chamois 3 Avenue de Valberg 06470 VALBERG
Téléphone : 04.93.02.51.20.
Contactez-nous via notre formulaire de contact
Enregistrée à la mairie de Péone-valberg
Numéro Siret : 328 959 028 000 15
Code APE : 94 12 Z correspondant à l’activité Enseignement du ski
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est réalisé par la société VALRAISO
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à esf de Valberg-Beuil ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à esf de Valberg-Beuil] demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil , sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.
Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination esf est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.
Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil quant au contenu de ces sites.
Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de esf de Valberg-Beuil.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil dégage toute responsabilité dans ce cas.
CRÉDITS PHOTOS
Agence Zoom, esf Valberg-Beuil
MÉDIATION
Après avoir saisi la direction de esf et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.
Directeur de la publication : NICOLETTA Julien
Ce site est édité par :
Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de VALBERG-BEUIL syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : Immeuble le chamois 3 Avenue de Valberg 06470 VALBERG
Téléphone : 04.93.02.51.20.
Contactez-nous via notre formulaire de contact
Enregistrée à la mairie de Péone-valberg
Numéro Siret : 328 959 028 000 15
Code APE : 94 12 Z correspondant à l’activité Enseignement du ski
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est réalisé par la société VALRAISO
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à esf de Valberg-Beuil ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à esf de Valberg-Beuil] demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil , sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.
Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination esf est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.
Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil quant au contenu de ces sites.
Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de esf de Valberg-Beuil.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Valberg-Beuil dégage toute responsabilité dans ce cas.
CRÉDITS PHOTOS
Agence Zoom, esf Valberg-Beuil
MÉDIATION
Après avoir saisi la direction de esf et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.